Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site https://delicessena.com est édité par :

• Raison sociale : ETS La Fascinante
• Marque commerciale : Délices Sêna
• Forme juridique : Entreprise individuelle / société de droit béninois
• Siège : Cotonou, Bénin
• Représentante légale : Tossou S. Yvonne
• E-mail : info@delicessena.com
• Téléphone : +229 01 66 76 25 12
• RCCM : RB ALD 2016 - A - 130
• IFU : 2 2016 43580202
• Certification HACCP : n° A 05478 - 20

2. Directeur de la publication

Tossou S. Yvonne, en qualité de fondatrice et représentante de ETS La Fascinante.

3. Hébergement

Les informations relatives à l’hébergeur peuvent être obtenues sur simple demande à info@delicessena.com.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, structure) est protégé par le droit d’auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de ETS La Fascinante est interdite.

5. Responsabilité

ETS La Fascinante s’efforce d’assurer l’exactitude des informations publiées. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou indisponibilité temporaire du site. L’utilisateur est seul responsable de l’usage qu’il fait des informations diffusées.

6. Liens hypertextes

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7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit de la République du Bénin. En cas de litige, les tribunaux compétents de Cotonou seront seuls compétents, sauf disposition légale impérative contraire.

8. Contact

Pour toute question : formulaire de contact ou info@delicessena.com.